CGV

Banquets, mariages et séminaires
Conditions générales de vente et règlement
Option de réservation :
Toute option posée par l’organisateur sera maintenue dans un délai de 15 jours.
Passé ce délai nous annulerons cette option.
Confirmation de réservation :
Toute réservation doit être confirmée par la signature du devis établie et des conditions générales de ventes, et le versement de 50% d’arrhes. Ces arrhes restent acquises à l’hôtel en cas d’annulation moins 30 jours avant le début de la manifestation.
Garantie des couverts et des chambres :
Le nombre de repas à servir doit être confirmé au plus tard 15 jours ouvrables avant la date de la réunion. Ce nombre sera retenu comme base minimale de facturation.
Les menus seront arrêtés 15 jours à l’avance. Le nombre exact et le type de chambres doivent être communiqués 15 jours avant les arrivées.
Informations spécifiques :
Nous demandons à l’organisateur de nous prévenir à l’avance si un de ses invités, pour des raisons médicales, doit suivre un régime alimentaire particulier. Ces informations doivent être communiquées 48 heures avant le début de la manifestation.
Expositions :
Les expositions dans les parties publiques de l’hôtel sont soumises à l’approbation préalable de l’hôtel. Toute installation effectuée par le client devra être conforme au cahier des charges de l’hôtel, ainsi qu’aux dernières prescriptions de sécurité en vigueur dans les établissements recevant du public. L’organisateur s’engage à remettre en leur état original et à ses frais les lieux qui auront été occupés.
Assurance :
L’hôtel ne pourra être tenu pour responsable ni des vols, ni des dégradations que peut subir le matériel entreposé par l’organisateur. L’hôtel demande au client de souscrire une assurance et de prévoir la présence de vigiles pendant la période de l’exposition. L’organisateur est responsable de tout dommage que lui-même ou ses invités puissent causer à l’occasion de la manifestation. La direction de l’hôtel se réserve le droit d’annuler le contrat si des événements de force majeure ou de cas fortuit l’y contraignaient (grève, incendie, dégâts des eaux).En aucun cas l’hôtel ne pourra être tenu pour responsable de disparitions d’objets personnels si ceux-ci ne sont pas confiés à la réception.
Recommandations :
L’organisateur s’oblige à n’inviter que des personnes dont le comportement ne soit susceptible de porter, en aucune manière, préjudice à l’hôtel qui se réserve le droit d’intervenir si nécessaire, sachant que tout dégâts matériels ou dégradations seront facturés à l’organisateur. Le client ne pourra apporter de l’extérieur quelque boisson que ce soit sans avoir obtenu une dérogation exceptionnelle de la direction. Des ventes publiques ne pourront avoir lieu dans l’hôtel qu’après obtention par l’organisateur d’une autorisation municipale.
Droit d’auteur :
Pour toute manifestation avec orchestre, disques ou spectacles, une déclaration doit être faite par l’organisateur à la SACEM.
Cartes de crédit acceptées : CB, Visa, Eurocard, Mastercard, Diner’s club, American Express
Départ : Les chambres devront être libérées pour 11:00.
Modalités de paiement :
Le solde de la facture est payable à la présentation de celle-ci. Passé cette date, une indemnité de retard sera calculée au mois le mois au taux d’escompte de la Banque de France majoré de deux points. L’organisateur est garant des « extras » de ses invités qui ne seraient pas réglés à leur départ.
Garantie des couverts et des chambres :
En cas de litige, la juridiction compétente est celle dont relève l’établissement.
Je m’engage à respecter les conditions ci-dessus.
Daté, signé avec mention « Bon pour accord »
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Conditions générales de vente individuelle
Confirmation de réservation :
Toute réservation doit être confirmée avec un numéro de carte de crédit ou chéque d’arrhes qui restent acquis à l’hôtel en cas d’annulation moins de 72 heures avant le début de la réservation.
Garantie des couverts et des chambres :
Le nombre exact et le type de chambres doivent être communiqués 10 jours avant les arrivées
Droit d’auteur :
Pour toute manifestation avec orchestre, disques ou spectacles, une déclaration doit être faite par l’organisateur à la SACEM.
Informations spécifiques :
Nous demandons à l’organisateur de nous prévenir à l’avance si un de ses invités, pour des raisons médicales, doit avoir un régime alimentaire particulier.
Ces informations doivent être communiquées 48 heures avant le début de la manifestation.
Expositions :
Les expositions dans les parties publiques de l’hôtel sont soumises à l’approbation préalable de l’hôtel. Toute installation effectuée par le client devra être conforme au cahier des charges de l’hôtel, ainsi qu’aux dernières prescriptions de sécurité en vigueur dans les établissements recevant du public.
L’organisateur s’engage à remettre en leur état original et à ses frais les lieux qui auront été occupés.
Assurance :
L’hôtel ne pourra être tenu pour responsable ni des vols, ni des dégradations que peut subir le matériel entreposé par l’organisateur. L’hôtel demande au client de souscrire une assurance et de prévoir la présence de vigiles pendant la période de l’exposition. l’organisateur est responsable de tout dommage que lui-même ou ses invités pourraient causer à l’occasion de la manifestation. La direction de l’hôtel se réserve le droit d’annuler le contrat si des événements de force majeure ou de cas fortuit l’y contraignaient (grève, incendie, dégâts des eaux, etc…)
En aucun cas l’hôtel ne pourra être tenu pour responsable de disparitions d’objets personnels si ceux-ci ne sont pas confiés à la réception.
Recommandations :
L’organisateur s’oblige à n’inviter que des personnes dont le comportement ne soit susceptible de porter, en aucune manière, préjudice à l’hôtel qui se réserve le droit d’intervenir si nécessaire. Le client ne pourra apporter de l’extérieur quelque boisson que ce soit sans avoir obtenu une dérogation exceptionnelle de la direction. Des ventes publiques ne pourront avoir lieu dans l’hôtel qu’après obtention par l’organisateur d’une autorisation municipale.
Cartes de crédits acceptés : CB, Visa, Eurocard, Mastercard, Diner’s club, American express
Départ : Les chambres devront être libérées pour 11:00
Modalités de paiement :
Le solde de la facture est payable à la présentation de celle-ci. Passé cette date, une indemnité de retard sera calculée au mois au taux d’escompte de la banque de France majoré de deux points. L’organisateur est garant des « extra » de ses invités qui ne seraient pas régler à leur départ.
Litiges :
En cas de litige, la juridiction compétente est celle dont relève l’établissement.
Je m’engage à respecter les conditions ci-dessus :
Daté, signé avec mention « bon pour accord »

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